Article 1 - Éditeur du site
Le site internet accessible à l'adresse thetiptop.dsp5-archi-o24a-4-5-g1.fr est édité par :
| Raison sociale | Thé Tip Top |
| Forme juridique | Société Anonyme (SA) |
| Capital social | 150 000€ |
| Siège social | 18 rue Léon Frot, 75011 Paris - France |
| Numéro SIREN | 123 456 789 |
| Numéro SIRET | 123 456 789 00010 |
| Numéro RCS | Paris B 123 456 789 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR 01 123456789 |
| Téléphone | +33 1 23 74 85 96 |
| contact@thetiptop.fr |
Note :Conformément à l'article 2 de la loi Toubon du 4 août 1994, les présentes mentions légales sont rédigées en langue française.
Article 2 - Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Société | OVHcloud |
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - France |
| Téléphone client | 1007 |
| Site web | www.ovhcloud.com |
OVHcloud garantit la mise à disposition de l'infrastructure technique permettant l'hébergement du site ainsi que la sécurité et la disponibilité des données. Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne, conformément aux exigences du RGPD.
Article 3 - Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Éric Bourdon, représentant légal de la société Thé Tip Top.
Pour tout contact relatif au contenu éditorial du site : contact@thetiptop.fr
Article 4 - Activité réglementée
Thé Tip Top exerce une activité de vente au détail de thés, infusions et produits dérivés biologiques et artisanaux. Cette activité n'est pas soumise à une autorisation administrative préalable spécifique au sens de l'article 19 de la LCEN.
Le jeu-concours organisé sur ce site est conforme à la réglementation française relative aux jeux promotionnels et loteries commerciales, et est déposé auprès du commissaire de justice assermenté. Son règlement complet est consultable ici.
Article 5 - Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, mise en page, charte graphique et tout autre élément composant le site) est la propriété exclusive de Thé Tip Top ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Thé Tip Top, sous peine de poursuites judiciaires.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction non autorisée de ces marques et logos engage la responsabilité de son auteur.
Article 6 - Responsabilité
Thé Tip Top met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées. Cependant, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.
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- De tout dommage direct ou indirect causé à l'utilisateur résultant de l'accès ou de l'utilisation du site ;
- De toute interruption ou indisponibilité du site pour quelque raison que ce soit (maintenance, panne technique, force majeure) ;
- De l'intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
- Plus généralement, de tout événement qualifiable de cas de force majeure.
Article 7 - Liens hypertextes
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Article 8 - Données personnelles
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Article 10 - Droit applicable et médiation
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Mention relative au projet pédagogique
Ce site internet a été réalisé dans le cadre d'un projet pédagogique lié à la formation Expert en Stratégie et Transformation Digitale. Les informations, contenus et fonctionnalités présentés ont uniquement une vocation démonstrative. Aucun achat réel ne peut être effectué via cette plateforme.
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